Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté le 12 Mai 2016 et modifié le 07 janvier 2021 et le 16 décembre 2021

Vous trouverez toutes les informations dans les documents suivants

1. Délibérations

Délibération d’approbation du PLU

Délibération d’approbation de la modification n°1 du PLU

Délibération Approbation PLU Modification n°2

Délibération Approbation PLU Révision allégée n°1

RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR Déc 2021

3. Orientations d’aménagement et de programmation

3. Orientations d’aménagement et de programmation

4. Règlement
4.1 REGLEMENT PLU janvier 2021
Plan 4.2 Approbation Mai 2016
Plan 4.3 Approbation Mai 2016

5. Annexes
5.1 Notices explicatives
Annexes Notice Exp
Arrêté libre passage Berges du Trèfle
Arrêté MH Eglise de Neulles
Arrêté Servitude aéronautique
Arrêté Servitude radioélectrique
Règlement des SUP
5.2 Plan des servitudes d’utilité publique
Couverture SUP
Plan 1
Plan 2
Servitude radioélectrique
T5_Jonzac_Neulles_AM12mai1992
5.3 plan des périmètres
5.4 Plan adduction eau potable
1 ST GERMAIN LUSIGNAN AEP
2 ST GERMAIN LUSIGNAN AEP
Couverture AEP
5.5 Plan eaux usées
Couverture EU
EU ST GERMAIN de LUSIGNAN
5.6 Zonage d’assainissement
Couverture zonage d’assainissement
SGL aptitude des sols
SGL zonage d’assainissement